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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPTI
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SMART ENERGIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART ENERGIES
SPTI, SA

Numéro de dépôt :
3941647
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/08/2022
SMART ENERGIES de SPTI

Présentation de la marque SMART ENERGIES

Déposée le 23 août 2012 par la Société Anonyme (SA) SPTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMART ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPTI domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchard - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPTI, M. Vianney de l'Estang domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchard - 75008 - Paris - France.

La marque SMART ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART ENERGIES est expirée depuis le 23 août 2022.

SPTI a également déposé les autres marques suivantes : SPTI , Engrais renouvelable , Engrais minéral renouvelable , renewable fertilizer , Engrais minéraux durables , Engrais minéraux renouvelables , Engrais minéral durable , Engrais durable


SPTI, SA - 20 rue Quentin Bauchard - 75008 - Paris - France


SPTI, M. Vianney de l'Estang - 20 rue Quentin Bauchard - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Constitution ou investissement de capitaux ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie.